RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 08 septembre 2026 à 20 heures
A la mairie de La Chapelle Blanche
L’ordre du jour comprendra les questions suivantes :
- Intervention d’ARCADE
- Lecture et approbation du procès-verbal de la précédente réunion du 05/06/2026
- Délibération tableau des emplois au 01/10/2026
- Délibération instituant la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
- Délibération pour le transfert de compétence au Syndicat Départemental d’Energie de la Savoie (SDES)
- Délibération pour la désignation du représentant du SIVU Scolaire à l’association « ACC Cœur de Savoie Energie » – Autoconsommation collective
- Questions diverses
